Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) D.I.F.C.O.M. LA CAVE DES PERES
/
BIERE DU CORBEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIERE DU CORBEAU
D.I.F.C.O.M. LA CAVE DES PERES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4022147
Date de dépôt :
24/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/07/2023
BIERE DU CORBEAU de D.I.F.C.O.M. LA CAVE DES PERES

Présentation de la marque BIERE DU CORBEAU

Déposée le 24 juillet 2013 par la Société Anonyme (SA) D.I.F.C.O.M. LA CAVE DES PERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BIERE DU CORBEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D.I.F.C.O.M. LA CAVE DES PERES domicilié(e) 16 Rue du Docteur ROUX - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 591 999 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme LEFRANC – BOZMAROV Marion domicilié(e) 96/98 boulevard Carnot - 59027 - LILLE CEDEX - France.

La marque BIERE DU CORBEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIERE DU CORBEAU est expirée depuis le 24 juillet 2023.

D.I.F.C.O.M. LA CAVE DES PERES a également déposé les autres marques suivantes : EL LOCO , MASTIFF , DUC D'HAVRE , LA CERVOISE DES ANCETRES , DOCK'S BEER , ABBAYE DES DUNES , Oh la Bio! , TRIPLE MATOU , RODNEY , Rince Cochon


D.I.F.C.O.M. LA CAVE DES PERES, Société Anonyme - 16 Rue du Docteur ROUX - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 316591999


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme LEFRANC – BOZMAROV Marion - 96/98 boulevard Carnot - 59027 - LILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Inscription le 19 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618856 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-19

Inscription le 12 mars 2019 - Concession de licence n°751103 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-12

Bières.